Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NIZAS
S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Numéro de dépôt :
3144703
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
DOMAINE DE NIZAS de DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Présentation de la marque DOMAINE DE NIZAS

Déposée le 28 janvier 2002 par DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE NIZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO domicilié(e) Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Henrietta GOELET SCEA CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS domicilié(e) Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France.

La marque DOMAINE DE NIZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NIZAS est expirée depuis le 28 janvier 2012.

DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS a également déposé les autres marques suivantes : CAUSSES DE NIZAS , MAS SALLELES


S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 421341397


Madame Henrietta GOELET SCEA CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux de vie) , vin de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée "Château de Salleles et Nizas" ; eau de vie d'appellation d'origine